Adresse du conseil général de la commune de Montagne-sur-Mer (Montreuil-sur-Mer, Pas-de-Calais), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

10. a) Le comité de surveillance de la commune de Cherbourg (Manche), b) la société populaire de Clamecy (Nièvre), c) le conseil général de la commune de Châlons (Marne), d) la société populaire d’Ebblinghem (Nord), e) la société populaire de la commune de Franciade ci-devant Saint-Denis (Paris), f) le conseil général de la commune de Gournay (Seine-Inférieure), la société populaire de Moyenvic (Meurthe), g) le conseil général de la commune du Mans (Sarthe), h) la société populaire de Salins-Libre ci-devant Château-Salins (Meurthe), i) le conseil général de la commune de Sedan (Ardennes), j) le tribunal du district de Semur (Côte-d’Or), k) le conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), 1) le conseil général de la commune de Montagne-sur-Mer ci-devant Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), m) le tribunal du district de Sedan (Ardennes), n) le conseil général de la commune de Semur (Côte-d’Or), o) les administrateurs du district d’Evreux (Eure), p) la société populaire de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne), q) la société populaire de Vermenton (Yonne) et r) les juges du tribunal du district de Tonnerre (Yonne), félicitent la Convention sur son Adresse au peuple

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Montagne-sur-Mer (Montreuil-sur-Mer, Pas-de-Calais), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 273.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

273

Dernière page

273

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28