Ordre du jour de la séance du 19 décembre 1790 : rapport du comité des Domaines sur les moyens de pourvoir provisoirement à la conservation des bois. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 564.