Table des matières
Projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 20 août 1790[Projet de décret]p.172
Projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 20 août 1790[Projet de décret]p.172
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 20 août 1790[Renvoi aux comités]p.172
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 20 août 1790[Renvoi aux comités]p.172
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret concernant le payement des curés d'Alsace.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. p. 172.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
172
Dernière page
172
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
Modifié le
