ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret proposé par le comité d'emplacement, relatif à l'emplacement de l'administration du département de l'Aisne, lors de la séance du 26 septembre 1791
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791
Assemblée nationale
26 septembre 1791
Séance du matin
Décret relatif à l’emplacement de l’administration du département de l’Aisne
Prugnon Louis Pierre Joseph
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Prugnon Louis Pierre Joseph. Décret proposé par le comité d'emplacement, relatif à l'emplacement de l'administration du département de l'Aisne, lors de la séance du 26 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 340-341.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
340
Dernière page
341
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le