Renvoi au comité de sûreté générale des pièces à la charge du citoyen Maillet, adjoint d'un adjudant général de l'armée des Pyrénées, en annexe de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793)

Renvoi au comité de sûreté générale des pièces à la charge du citoyen Maillet, adjoint d'un adjudant général de l'armée des Pyrénées, en annexe de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 542.