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Rapport par M. Briois de Beaumetz sur la pension de M. de La Grange, lors de la séance du 14 janvier 1791[Rapport]p.217
Rapport par M. Briois de Beaumetz sur la pension de M. de La Grange, lors de la séance du 14 janvier 1791[Rapport]p.217
Ajout au procès-verbal d'une liste d'ecclésiastiques de la municipalité de Sézanne se soumettant au serment civique, lors de la séance du 14 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.217-218
Ajout au procès-verbal d'une liste d'ecclésiastiques de la municipalité de Sézanne se soumettant au serment civique, lors de la séance du 14 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.217-218
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Briois de Beaumetz et décret sur la pension de M. de La Grange.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 217-218.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
217
Dernière page
218
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
