Table des matières
Décret et rapport, présentés par M. Garat (ainé), au nom du comité de Constitution, concernant la réclamation du sieur Lafargue, juge de paix de Ribagnac (Dordogne), lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.576-577
Décret et rapport, présentés par M. Garat (ainé), au nom du comité de Constitution, concernant la réclamation du sieur Lafargue, juge de paix de Ribagnac (Dordogne), lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.576-577
Hommage à la patrie par les ouvriers employés aux travaux du nouveau bassin du Havre de 300 livres pour les gardes nationales envoyés sur les frontières, lors de la séance du 20 août 1791[Don patriotique et hommage]p.577
Hommage à la patrie par les ouvriers employés aux travaux du nouveau bassin du Havre de 300 livres pour les gardes nationales envoyés sur les frontières, lors de la séance du 20 août 1791[Don patriotique et hommage]p.577
Projet de décret par M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant l'autorisation demandée par la commune de Berchères d'acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Projet de décret]p.577
Projet de décret par M. Vernier, au nom du comité des finances, concernant l'autorisation demandée par la commune de Berchères d'acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Projet de décret]p.577
Demande de question préalable sur le projet de décret présenté par M. Vernier sur l'autorisation demandée par la commune de Berchères à acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.577
Demande de question préalable sur le projet de décret présenté par M. Vernier sur l'autorisation demandée par la commune de Berchères à acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.577
Demande d'ajournement du projet de décret, présenté par M. Vernier sur l'autorisation demandée par la commune de Berchères à acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.577
Demande d'ajournement du projet de décret, présenté par M. Vernier sur l'autorisation demandée par la commune de Berchères à acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.577
Décret fixant l'adjudication définitive de l'objet dont la commune de Berchères demande à faire l'acquisition en renvoyant le projet de décret aux comités d'aliénation et des finances, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.577
Décret fixant l'adjudication définitive de l'objet dont la commune de Berchères demande à faire l'acquisition en renvoyant le projet de décret aux comités d'aliénation et des finances, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.577
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant une réclamation du sieur Lafargue, juge de paix du canton de Ribagnac (Dordogne).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 576-577.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
576
Dernière page
577
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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