Rapport de Coren-Fustier, au nom du comité d'aliénation, relatif aux bâtiments possédés à Crest (Drôme) par les ci-devant religieuses Sainte-Marie, lors de la séance du 13 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Rapport de Coren-Fustier, au nom du comité d'aliénation, relatif aux bâtiments possédés à Crest (Drôme) par les ci-devant religieuses Sainte-Marie, lors de la séance du 13 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 487.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
487
Dernière page
487
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le