Table des matières
Décret sur les dépenses des enfants trouvés pour 1791, lors de la séance du 28 juin 1791[Décret]p.565
Décret sur les dépenses des enfants trouvés pour 1791, lors de la séance du 28 juin 1791[Décret]p.565
Renvoi aux comités des finances, d'aliénation et de la caisse de l'extraordinaire d'une lettre des commissaires du roi près de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 28 juin 1791[Renvoi aux comités]p.565
Renvoi aux comités des finances, d'aliénation et de la caisse de l'extraordinaire d'une lettre des commissaires du roi près de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 28 juin 1791[Renvoi aux comités]p.565
Lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791[Lettre]pp.565-566
Lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791[Lettre]pp.565-566
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791[Renvoi aux comités]p.566
Renvoi aux comités des rapports et des recherches de la lettre des administrateurs du département des Ardennes concernant les 3 officiers du 15e régiment de cavalerie, ci-devant Royal-Allemand, lors de la séance du 28 juin 1791[Renvoi aux comités]p.566
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les dépenses des enfants trouvés pour 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 565-566.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
565
Dernière page
566
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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