Adoption du titre Ier (art. 1 à 6), du titre II (art. 1 à 12) et du titre III (art. l à 19) du décret sur l’établissement d’une administration forestière
Table des matières
Adoption de l'article 1er du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Adoption de l'article 1er du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Lecture et amendement sur l'article 2 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.589
Lecture et amendement sur l'article 2 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.589
Adoption de l'article 2 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Adoption de l'article 2 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Lecture et motion sur l'article 3 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.589
Lecture et motion sur l'article 3 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Motion et motion d'ordre]p.589
Adoption des articles 3 et 4 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Adoption des articles 3 et 4 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.589
Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.589
Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.589
Adoption des articles 5 et 6 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.589-590
Adoption des articles 5 et 6 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.589-590
Discussion engendrée par une intervention de M. Malouet sur le décret concernant l'état des finances, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.590
Discussion engendrée par une intervention de M. Malouet sur le décret concernant l'état des finances, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.590
Renvoi au comité de la motion de M. Defermon qui propose un article additionnel au projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.590
Renvoi au comité de la motion de M. Defermon qui propose un article additionnel au projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.590
Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.590
Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.590
Adoption des articles 1 à 4 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.590
Adoption des articles 1 à 4 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.590
Lecture et ajournement de l'article 5 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]pp.590-591
Lecture et ajournement de l'article 5 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]pp.590-591
Lecture et ajournement de l'article 6 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.591
Lecture et ajournement de l'article 6 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.591
Adoption des articles 7 à 11 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.591
Adoption des articles 7 à 11 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.591
Renvoi au comité de la motion de M. Defermon qui demande un article additionnel qui fixe les qualités nécessaires pour être reçu élève, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.591
Renvoi au comité de la motion de M. Defermon qui demande un article additionnel qui fixe les qualités nécessaires pour être reçu élève, lors de la séance du 20 août 1791[Renvoi aux comités]p.591
Adoption des articles 12 à 14 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.591
Adoption des articles 12 à 14 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.591
Discussion sur l'article 14 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.591
Discussion sur l'article 14 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Discussion]p.591
Adoption des articles 1 à 6 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.591-592
Adoption des articles 1 à 6 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]pp.591-592
Adoption de l'article 7 (ancien article 6 du titre II) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Adoption de l'article 7 (ancien article 6 du titre II) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Amendements proposant de réunir l'article 7 du titre III du projet à l'article 5 du titre II précédemment retranché, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.592
Amendements proposant de réunir l'article 7 du titre III du projet à l'article 5 du titre II précédemment retranché, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.592
Adoption des article 8 (article 7 du projet de décret) et article 9 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Adoption des article 8 (article 7 du projet de décret) et article 9 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Proposition de rédaction pour l'article 9 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.592
Proposition de rédaction pour l'article 9 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.592
Adoption des articles 10 et 11 (art. 9 et 10 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Adoption des articles 10 et 11 (art. 9 et 10 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.592
Amendement concernant l'article 11 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]pp.592-593
Amendement concernant l'article 11 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]pp.592-593
Adoption des articles 12, 13, 14 (art. 11, 12, 13 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Adoption des articles 12, 13, 14 (art. 11, 12, 13 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Lecture et amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.593
Lecture et amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.593
Adoption des articles 15, 16, 17 (art. 14, 15, 16) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Adoption des articles 15, 16, 17 (art. 14, 15, 16) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.593
Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Amendement]p.593
Adoption des articles 18 et 19 (art. 17 et 18 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Adoption des articles 18 et 19 (art. 17 et 18 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791[Décret]p.593
Lecture de la lettre et de la note de M. Duportail, ministre de la guerre concernant le mouvement des troupes se rendant sur la frontière, lors de la séance du 20 août 1791[Discours et production des ministres]p.594
Lecture de la lettre et de la note de M. Duportail, ministre de la guerre concernant le mouvement des troupes se rendant sur la frontière, lors de la séance du 20 août 1791[Discours et production des ministres]p.594
Annonce de l'ordre du jour de la prochaine séance et levée de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.594
Annonce de l'ordre du jour de la prochaine séance et levée de la séance du 20 août 1791[Déroulement des séances]p.594
Infos
Référence bibliographique
Adoption du titre Ier (art. 1 à 6), du titre II (art. 1 à 12) et du titre III (art. l à 19) du décret sur l’établissement d’une administration forestière.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 589-594.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
589
Dernière page
594
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https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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