Suite de la discussion du décret sur les messageries. Articles adoptés

Table des matières

Passage à l'ordre du jour: la suite de la discussion du projet de décret sur le tarif des messageries, lors de la séance du 7 janvier 1791[Déroulement des séances]p.53

Adoption de diverses motions sur le projet de décret sur le tarif des messageries, lors de la séance du 7 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]pp.53-54

Dauchy Luc Jacques EdouardMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean Nicolas

Articles du décret sur le tarif des messageries adoptés, lors de la séance du 7 janvier 1791[Décret]pp.54-55

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Référence bibliographique

Suite de la discussion du décret sur les messageries. Articles adoptés. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 53-55.

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Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:02