Procès-verbal du conseil général de la commune de Sézanne (Marne) établissant l'arrestation de deux soldats du 1er régiment des chasseurs, lors de la séance du 5 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal du conseil général de la commune de Sézanne (Marne) établissant l'arrestation de deux soldats du 1er régiment des chasseurs, lors de la séance du 5 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 115-117.
Langue principale
Français
Nombre de pages
3
Première page
115
Dernière page
117
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le