Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Hugot, capitaine dans le 8e bataillon de Paris, relative à l'application de la loi du 5 septembre, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)
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Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Hugot, capitaine dans le 8e bataillon de Paris, relative à l'application de la loi du 5 septembre, lors de la séance du 10 brumaire an II (31 octobre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 80.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
80
Dernière page
80
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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