Table des matières
21. Félicitations sur le décret du 18 floréal., indignation contre l’attentat par : (a) Commune de Martres ; (b) Société populaire d’Indre-Libre ; (c) comité révolutionnaire de Montfranc ; (d) Société populaire de Seure ; (e) Société populaire de L’Aigle ; (f) Société populaire de Flangebouche ; (g) commune de Saint-Mihiel ; (h) Société populaire de Castres ; (i) Société populaire de Mantes ; (j) commune de Vignieupp.100-104
21. Félicitations sur le décret du 18 floréal., indignation contre l’attentat par : (a) Commune de Martres ; (b) Société populaire d’Indre-Libre ; (c) comité révolutionnaire de Montfranc ; (d) Société populaire de Seure ; (e) Société populaire de L’Aigle ; (f) Société populaire de Flangebouche ; (g) commune de Saint-Mihiel ; (h) Société populaire de Castres ; (i) Société populaire de Mantes ; (j) commune de Vignieupp.100-104
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, rattachant à la 16e division la gendarmerie du département du Mont-Terrible, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.107
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, rattachant à la 16e division la gendarmerie du département du Mont-Terrible, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.107
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, détachant le hameau de la Cense-Rancière de la commune de Barville, Vosges, et le réunissant à la commune de Tranqueville, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.107
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, détachant le hameau de la Cense-Rancière de la commune de Barville, Vosges, et le réunissant à la commune de Tranqueville, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.107
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, supprimant les municipalités de Montléan et Montcoupot du district de Sézanne et les réunissant à la commune de Montmirail, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]pp.107-108
Décret, présenté par Villiers au nom du comité de division, supprimant les municipalités de Montléan et Montcoupot du district de Sézanne et les réunissant à la commune de Montmirail, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]pp.107-108
Décret, présenté par Collombel au nom du comité de salut public, accordant au citoyen Sizou, blessé, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, renvoyant au comité de liquidation de déterminer sa pension, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.108
Décret, présenté par Collombel au nom du comité de salut public, accordant au citoyen Sizou, blessé, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, renvoyant au comité de liquidation de déterminer sa pension, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.108
Renvoi au comité des secours publics, motivé par la motion de Collombel, de la pétition du citoyen Harnou, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.108
Renvoi au comité des secours publics, motivé par la motion de Collombel, de la pétition du citoyen Harnou, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.108
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Maurice, veuve Gilet, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.108
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Maurice, veuve Gilet, la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.108
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Projet de décret]pp.108-109
Projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Projet de décret]pp.108-109
Discussion sur le projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Discussion]p.109
Discussion sur le projet de décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, sur le recensement de la récolte générale, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Discussion]p.109
Décret, présenté par Dumont au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Barrère, chasseur du 8e bataillon de la Moselle et blessé, une somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.110
Décret, présenté par Dumont au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Barrère, chasseur du 8e bataillon de la Moselle et blessé, une somme de 400 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.110
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Leclerc la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.110
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Leclerc la somme de 300 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Décret]p.110
Levée de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.110
Levée de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.110
Lecture par le Président de la séance du bulletin médical du brave Geffroy, en annexe de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Déroulement des séances]p.113
Lecture par le Président de la séance du bulletin médical du brave Geffroy, en annexe de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)[Déroulement des séances]p.113
Infos
Référence bibliographique
Séance du 4 messidor an II (22 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 90-113.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
90
Dernière page
113
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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