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Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790[Discussion]pp.47-48Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790[Discussion]pp.47-48
Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Décret sur l'ajournement de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790[Décret]p.48
Décret sur l'ajournement de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790[Décret]p.48
Infos
Référence bibliographique
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 47-48.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
47
Dernière page
48
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
