Table des matières
Motion de M. Barrère de Vieuzac sur les prisons d'Etat, lors de la séance du 12 octobre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.413-414
Motion de M. Barrère de Vieuzac sur les prisons d'Etat, lors de la séance du 12 octobre 1789[Motion et motion d'ordre]pp.413-414
Motion de M. Deschamps pour demander au pouvoir exécutif la liste des prisonniers et les motifs de leur emprisonnement, lors de la séance du 12 octobre 1789[Motion et motion d'ordre]p.414
Motion de M. Deschamps pour demander au pouvoir exécutif la liste des prisonniers et les motifs de leur emprisonnement, lors de la séance du 12 octobre 1789[Motion et motion d'ordre]p.414
Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789[Déroulement des séances]p.414
Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789[Déroulement des séances]p.414
Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Barrère de Vieuzac sur les prisons d'Etat.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 413-414.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
413
Dernière page
414
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest
Modifié le
