Discussion du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris et adoption de deux articles
Table des matières
Discussion des articles 1 et 2 titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir[Discussion]p.524
Discussion des articles 1 et 2 titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir[Discussion]p.524
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir[Décret]pp.524-525
Adoption des articles 1 et 2 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir[Décret]pp.524-525
Infos
Référence bibliographique
Discussion du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris et adoption de deux articles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 524-525.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
524
Dernière page
525
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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