Table des matières
Motion de Thuriot demandant à permettre au comité de sûreté générale de statuer plus promptement sur les arrestations faites par les comités de surveillance, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.93
Motion de Thuriot demandant à permettre au comité de sûreté générale de statuer plus promptement sur les arrestations faites par les comités de surveillance, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.93
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la motion de Thuriot demandant à permettre au comité de sûreté générale de statuer plus promptement sur les arrestations faites par les comités de surveillance, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la motion de Thuriot demandant à permettre au comité de sûreté générale de statuer plus promptement sur les arrestations faites par les comités de surveillance, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.93
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Pépin, au nom du comité de législation, tendant à réglementer la saisie par les créanciers des pensions des religieux pour dettes contractées en 1790, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.93
Passage à l'ordre du jour sur le rapport de Pépin, au nom du comité de législation, tendant à réglementer la saisie par les créanciers des pensions des religieux pour dettes contractées en 1790, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.93
Infos
Référence bibliographique
Décrets sur diverses pétitions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 93.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
93
Dernière page
93
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
