Table des matières
Adresse des électeurs de Grasse, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.657
Adresse des électeurs de Grasse, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.657
Don patriotique de M. Nairac, lors de la séance du 9 septembre 1790[Don patriotique et hommage]p.657
Don patriotique de M. Nairac, lors de la séance du 9 septembre 1790[Don patriotique et hommage]p.657
Décret concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]pp.657-658
Décret concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]pp.657-658
Discussion concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]p.658
Discussion concernant le payement des dépenses des assemblées primaires, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]p.658
Rapport par M. de Bouthillier sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Rapport]pp.658-662
Rapport par M. de Bouthillier sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Rapport]pp.658-662
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]pp.662-665Bureaux de Pusy Jean XavierRamel de Nogaret Dominique VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deSérent Armand Sigismond, comte deThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deAmbly Claude Jean, marquis d'Martineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDestouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]pp.662-665
Bureaux de Pusy Jean XavierRamel de Nogaret Dominique VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deSérent Armand Sigismond, comte deThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deAmbly Claude Jean, marquis d'Martineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDestouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine
Décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]p.665
Décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]p.665
Adresse de l'Assemblée générale du commerce de Bordeaux et par la société des amis de la Constitution, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.665
Adresse de l'Assemblée générale du commerce de Bordeaux et par la société des amis de la Constitution, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.665
Rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790[Rapport]pp.665-666
Rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790[Rapport]pp.665-666
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]pp.666-668
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]pp.666-668
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.668
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au matin[Déroulement des séances]p.668
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.668
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 septembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.668
Discours de la députation de la garde nationale de Versailles, au sujet d'un monument à élever aux portes de Nancy, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.668-669
Discours de la députation de la garde nationale de Versailles, au sujet d'un monument à élever aux portes de Nancy, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.668-669
M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
Décret fixant à Monthivilliers un siège de district, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]p.669
Décret fixant à Monthivilliers un siège de district, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]p.669
Décret concernant les protestants de Franche-Comté, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]pp.669-670
Décret concernant les protestants de Franche-Comté, lors de la séance du 9 septembre 1790[Décret]pp.669-670
Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]p.670
Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790[Discussion]p.670
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.671
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.671
Infos
Référence bibliographique
9 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 657-677.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
657
Dernière page
677
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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