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Motion de M. Bouche concernant les titulaires des bénéfices absents du royaume, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.45
Motion de M. Bouche concernant les titulaires des bénéfices absents du royaume, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin[Motion et motion d'ordre]p.45
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant les titulaires des bénéfices absents du royaume.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. p. 45.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
45
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
Modifié le
