Décret portant que tous les comités, à l’exception du comité de salut public, seront renouvelés, lors de la séance du 13 septembre 1793

Décret portant que tous les comités, à l’exception du comité de salut public, seront renouvelés, lors de la séance du 13 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 52.