Table des matières
Lecture du procès-verbal du 3 octobre, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Lecture du procès-verbal du 3 octobre, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Modification demandée et adoptée sur le procès-verbal, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Modification demandée et adoptée sur le procès-verbal, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.429
Décret pour une séance extraordinaire pour une discussion sur le rapport sur la liquidation de la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 octobre 1790[Décret]p.429
Décret pour une séance extraordinaire pour une discussion sur le rapport sur la liquidation de la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 octobre 1790[Décret]p.429
Lettre de M. de La Luzerne sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790[Lettre]pp.429-430
Lettre de M. de La Luzerne sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790[Lettre]pp.429-430
Discussion sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.430
Discussion sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.430
Demande de congés de MM. Jallet, de Choiseul-d'aillecourt et Flachat, lors de la séance du 4 octobre 1790[Demande de congés]p.430
Demande de congés de MM. Jallet, de Choiseul-d'aillecourt et Flachat, lors de la séance du 4 octobre 1790[Demande de congés]p.430
Rapport demandant de fixer à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre 1790[Rapport]p.430
Rapport demandant de fixer à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre 1790[Rapport]p.430
Discussion sur le projet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.430
Discussion sur le projet de décret fixant à Pau le chef-lieu du département des Basses-Pyrénées, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.430
Reprise de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.431
Reprise de la discussion sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.431
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]pp.431-432
Discussion des 9 articles du titre III sur les ordres religieux el les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]pp.431-432
Adoption d'un article additionnel au titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Décret]p.432
Adoption d'un article additionnel au titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Décret]p.432
Amendements aux articles du titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Amendement]p.432
Amendements aux articles du titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance du 4 octobre 1790[Amendement]p.432
Demande de mise à l'ordre du jour du projet de décret sur les biens nationaux à vendre, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]pp.432-433
Demande de mise à l'ordre du jour du projet de décret sur les biens nationaux à vendre, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]pp.432-433
Lecture d'une lettre de l'assemblée générale de St Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.433
Lecture d'une lettre de l'assemblée générale de St Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.433
Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.433
Renvoi au comité colonial de la lettre de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.433
Renvoi au comité chargé de s'occuper des affaires de l'ordre de Malte d'une note du garde des sceaux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.433
Renvoi au comité chargé de s'occuper des affaires de l'ordre de Malte d'une note du garde des sceaux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.433
Rapport par M. Barrère relatif aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790[Rapport]pp.433-434
Rapport par M. Barrère relatif aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790[Rapport]pp.433-434
Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.434
Discussion relative aux frais de démolition de la Bastille, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.434
Réponse du président au discours de M. Puthod, capitaine des chasseurs de l'armée parisienne sur les monuments précieux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.435
Réponse du président au discours de M. Puthod, capitaine des chasseurs de l'armée parisienne sur les monuments précieux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Déroulement des séances]p.435
Renvoi au comité d'aliénation des domaines nationaux du discours de M. Puthod, capitaine des chasseurs de l'armée parisienne sur les monuments précieux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.435
Renvoi au comité d'aliénation des domaines nationaux du discours de M. Puthod, capitaine des chasseurs de l'armée parisienne sur les monuments précieux, lors de la séance du 4 octobre 1790[Renvoi aux comités]p.435
Motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Motion et motion d'ordre]p.435
Motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Motion et motion d'ordre]p.435
Discussion sur la motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.435
Discussion sur la motion de M. Barnave concernant les événements à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.435
Présentation par M. Chasset d'un projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Projet de décret]pp.435-443
Présentation par M. Chasset d'un projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Projet de décret]pp.435-443
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.443Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]pp.444-445Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790[Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Infos
Référence bibliographique
4 octobre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 429-445.
Langue
Français
Nombre de pages
17
Première page
429
Dernière page
445
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
