Table des matières
Lecture des procès-verbaux du 21 octobre, en ouverture de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Lecture des procès-verbaux du 21 octobre, en ouverture de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Interruption de M. d'André au sujet de l'absentéisme de certains députés, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Interruption de M. d'André au sujet de l'absentéisme de certains députés, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards de l'armée, lors de la séance du 22 octobre 1790[Motion et motion d'ordre]p.761
Motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards de l'armée, lors de la séance du 22 octobre 1790[Motion et motion d'ordre]p.761
Intervention de M. de Cussy au nom du comité des finances au sujet de la fabrication des monnaies, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Intervention de M. de Cussy au nom du comité des finances au sujet de la fabrication des monnaies, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Ajournement de la lecture des articles du décret sur l'administration des bien nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Ajournement de la lecture des articles du décret sur l'administration des bien nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Passage à l'ordre du jour sur la discussion du projet de décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Passage à l'ordre du jour sur la discussion du projet de décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.761
Adoptions des art. 1 et 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Décret]p.761
Adoptions des art. 1 et 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Décret]p.761
Projet d'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Projet de décret]p.761
Projet d'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Projet de décret]p.761
Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Discussion]pp.761-763
Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790[Discussion]pp.761-763
Discussion au sujet des horaires de début de séance, lors de la séance du 22 octobre 1790[Discussion]p.763
Discussion au sujet des horaires de début de séance, lors de la séance du 22 octobre 1790[Discussion]p.763
Annonce du décès de M. Désilles, officier au Régiment du roi infanterie, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.763
Annonce du décès de M. Désilles, officier au Régiment du roi infanterie, lors de la séance du 22 octobre 1790[Déroulement des séances]p.763
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret sur la contribution personnelle et adoption des articles 1, 2 et 3.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 761-763.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
761
Dernière page
763
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
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