Délibération sur les articles antérieurement décrétés et sur des articles nouveaux concernant le traitement du clergé actuel
Table des matières
Ordre du jour de la séance du 24 juillet 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret relatif au traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.316
Ordre du jour de la séance du 24 juillet 1790 : suite de la discussion sur le projet de décret relatif au traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.316
Adoption des articles amendés 1 et 2 sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]p.316
Adoption des articles amendés 1 et 2 sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]p.316
Discussion d'un article additionnel sur le traitement des évêques actuels qui donneraient leur démission, lors de la séance du 24 juillet 1790[Discussion]pp.316-317
Discussion d'un article additionnel sur le traitement des évêques actuels qui donneraient leur démission, lors de la séance du 24 juillet 1790[Discussion]pp.316-317
Adoption des articles 3 à 15 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]pp.317-318
Adoption des articles 3 à 15 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]pp.317-318
Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790[Discussion]p.318
Discussion sur le traitement des évêques anciennement démis, lors de la séance du 24 juillet 1790[Discussion]p.318
Amendement par M. Martineau de l'article 21 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Amendement]p.319
Amendement par M. Martineau de l'article 21 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Amendement]p.319
Adoption des articles 22 à 36 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]pp.319-320
Adoption des articles 22 à 36 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]pp.319-320
Adoption de l'article 40 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]p.320
Adoption de l'article 40 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Décret]p.320
Insertion au procès-verbal de la lecture des articles décrétés et amendés sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Déroulement des séances]p.320
Insertion au procès-verbal de la lecture des articles décrétés et amendés sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790[Déroulement des séances]p.320
Infos
Référence bibliographique
Délibération sur les articles antérieurement décrétés et sur des articles nouveaux concernant le traitement du clergé actuel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 316-320.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
316
Dernière page
320
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
