Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu et projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques
Table des matières
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvier 1791[Rapport]pp.582-584
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvier 1791[Rapport]pp.582-584
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvier 1791[Discussion]pp.584-585
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvier 1791[Discussion]pp.584-585
Renvoi au comité de l'imposition d'une disposition du décret sur les messageries, lors de la séance du 30 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.585
Renvoi au comité de l'imposition d'une disposition du décret sur les messageries, lors de la séance du 30 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.585
Dons patriotiques des maîtres de postes à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 30 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.585
Dons patriotiques des maîtres de postes à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 30 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.585
Renvoi au pouvoir exécutif du dons patriotiques des maîtres de postes à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 30 janvier 1791[Déroulement des séances]p.585
Renvoi au pouvoir exécutif du dons patriotiques des maîtres de postes à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 30 janvier 1791[Déroulement des séances]p.585
Renvoi aux comités diplomatique, de commerce et d'imposition de la réclamation du commerce de Flandre autrichienne, lors de la séance du 30 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.585
Renvoi aux comités diplomatique, de commerce et d'imposition de la réclamation du commerce de Flandre autrichienne, lors de la séance du 30 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.585
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu et projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 582-585.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
582
Dernière page
585
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
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