Table des matières
Discussion relative au décret sur les mines et minières décrété le 27 mars 1791 et adoption de nouveaux articles, lors de la séance du 15 juin 1791[Discussion]pp.253-257
Discussion relative au décret sur les mines et minières décrété le 27 mars 1791 et adoption de nouveaux articles, lors de la séance du 15 juin 1791[Discussion]pp.253-257
Clôture de la séance du 15 juin 1791[Déroulement des séances]p.257
Clôture de la séance du 15 juin 1791[Déroulement des séances]p.257
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur les mines et minières ; articles 1 à 27 adoptés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 253-257.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
253
Dernière page
257
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
Modifié le
