Séance extraordinaire du 16 floréal an II (5 mai 1794) au soir

Table des matières

1. 5e Bataillon des Basses-Pyrénées. Don pour les familles des défenseurs de la patriep.85

Ouverture de la séance extraordinaire du 16 floréal an II (5 mai 1794) au soir et lecture de différentes lettres et dons[Déroulement des séances]p.85

Don du 5e bataillon du département des Basses-Pyrénées de 966 livres, produit d'une souscription ouverte en faveur des veuves et des enfants des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) au soir[Don patriotique et hommage]p.85

2. Citoyens Rebussel et Guibert. Don pour les défenseurs de la patriepp.85-86

Don des citoyens Rebussel et Guibert, chefs de légion dans le district de Noyon, de 1000 livres chacun pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Don patriotique et hommage]pp.85-86

3. Général Massol. Etat de siège à Cette et Agde. Don de rations de viandep.86

Lettre du général de division Massol, commandant les côtes maritimes du Gard et de l'Hérault, qui informe la Convention de l'état de siège à Cette et d'Agde et annonce plusieurs dons, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Don patriotique et hommage]p.86

4. Renouvellement du bureau. Présidence de Carnotpp.86-87

Élection pour le renouvellement du bureau, avec la nomination de Carnot à la présidence et de Isoré, Bernard (de Saintes) et Paganel comme secrétaires, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.86

Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.87

Claude Pierre DornierCharles Albert PottierRobert Thomas LindetAlbert RuelleJacques François Charles MonnotNicolas HaussmannPierre Pomponne Amédée Pocholle

Pièces annexespp.87-88

I. Pétition du Citoyen P. Jeulinp.87

Renvoi à la commission des administrations civiles, police, tribunaux, de la pétition du citoyen Jeulin, qui demande réparation pour une injustice, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Renvoi aux comités]p.87

II. Représentants Roux et Levasseur. Epuration dans le département des Ardennesp.88

Lettres des représentants Roux et Levasseur (de la Sarthe), en mission dans le département des Ardennes, qui font part des épurations dans les districts, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.88

Louis Félix RouxRené Levasseur

III. Ministère de l’Intérieur. Décrets envoyés aux départementsp.88

État des décrets envoyés aux départements par le ministère de l'Intérieur au 16 floréal, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[État et compte]p.88

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Infos

Référence bibliographique

Séance extraordinaire du 16 floréal an II (5 mai 1794) au soir. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 85-88.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:20