ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Dons de la société populaire des Amis de la Liberté, de l'Égalité et de la Constitution, séante à Moyaux (Calvados), de 670 livres et des effets pour les frères d'armes, lors de la séance du 10 germinal an II (30 mars 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 10 germinal an II (30 mars 1794)

6. Dons par : (a) Société populaire d’Harfleur ; (b) Société populaire de Moyaux ; (c) district de Sarreguemines ; (d) commune d’Antony ; (e) Société populaire de Givry ; (f) Société populaire d’Eyrieux ; (g) Société populaire de Clermont-Meuse ; (h) Société populaire du Puy ; (i) commune Lancreux ; (j) commune de Créteil ; (k) Société populaire de Crest ; (1) Société populaire de Chatenay-la-Montagne ; (m) commune et Société populaire de Maubeuge ; (n) commune Arcueil ; (o) commune d’Ailly ; (p) Société populaire de Laroche-sur-Seine ; (q) commune de Vemeuil ; (r) commune de Vautrincourt ; (s) Société populaire de Rieumes ; (t) Société populaire de Cannes