Nomination des membres du comité de la marine

Table des matières

Nomination des membres du comité de la marine, lors de la séance du 13 octobre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.414-415

Don du comte de Corbière, lors de la séance du 13 octobre 1789[Don patriotique et hommage]p.415

Nomination de 6 commissaires pour examiner la demande de l'abbé Demandre, lors de la séance du 13 octobre 1789[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.415

Dénonciation par un député des abus commis dans la perception du contrôle, lors de la séance du 13 octobre 1789[Déroulement des séances]p.415

Ordre du jour de la séance du 13 octobre 1789 : discussion sur deux articles proposés par M. de Mirabeau sur la motion de M. l'évêque d'Autun concernant les biens ecclésiastiques[Déroulement des séances]p.415

Demande de M. Target de lire des articles de la constitution d'un tribunal national lors de la séance du 13 octobre au soir[Déroulement des séances]p.415

Target Guy Jean-Baptiste

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Infos

Référence bibliographique

Nomination des membres du comité de la marine. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1877. pp. 414-415.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

414

Dernière page

415

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3a964d0c-92c0-4773-a1e2-4d8599718b9c/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:48