Table des matières
Projet de décret de M. Dionis du Séjour sur le versement de 2000 livres à M. de Trouville, inventeur d'une méthode pour élever les eaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Projet de décret]p.89
Projet de décret de M. Dionis du Séjour sur le versement de 2000 livres à M. de Trouville, inventeur d'une méthode pour élever les eaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Projet de décret]p.89
Motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.93
Motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.93
Renvoi au comité colonial de la motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité colonial de la motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791[Renvoi aux comités]p.93
Discussion du décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791[Discussion]pp.93-94
Discussion du décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791[Discussion]pp.93-94
Décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.93
Décret portant ouverture de crédit destiné à l’armement d’une expédition pour la recherche de M. de La Pérouse, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.93
Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des tables horaires de M. Lalande, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.94
Décret du comité de marine ouvrant un crédit pour l’impression des tables horaires de M. Lalande, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.94
Projet de décret de divers comités renvoyant dans leurs familles, les matelots conduits de La Martinique à Saint-Malo, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.94
Projet de décret de divers comités renvoyant dans leurs familles, les matelots conduits de La Martinique à Saint-Malo, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.94
Amendement du projet de décret de divers comités renvoyant dans leurs familles, les matelots conduits de La Martinique à Saint-Malo, lors de la séance du 9 juin 1791[Amendement]p.94
Amendement du projet de décret de divers comités renvoyant dans leurs familles, les matelots conduits de La Martinique à Saint-Malo, lors de la séance du 9 juin 1791[Amendement]p.94
Décret du comité des finances pour le payement des rentes dont le capital a été versé au Trésor, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]pp.94-95
Décret du comité des finances pour le payement des rentes dont le capital a été versé au Trésor, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]pp.94-95
Rejet du renvoi au comité et adoption du décret pour le payement des rentes dont le capital a été versé au Trésor, lors de la séance du 9 juin 1791[Déroulement des séances]p.95
Rejet du renvoi au comité et adoption du décret pour le payement des rentes dont le capital a été versé au Trésor, lors de la séance du 9 juin 1791[Déroulement des séances]p.95
Décret du comité des finances sur la vérification des dettes des sénéchaussées de Languedoc, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.95
Décret du comité des finances sur la vérification des dettes des sénéchaussées de Languedoc, lors de la séance du 9 juin 1791[Décret]p.95
Projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Projet de décret]pp.95-96
Projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Projet de décret]pp.95-96
Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Discussion]pp.96-97
Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791[Discussion]pp.96-97
Conclusion de la séance du soir du 9 juin 1791[Déroulement des séances]p.97
Conclusion de la séance du soir du 9 juin 1791[Déroulement des séances]p.97
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 88-97.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
88
Dernière page
97
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/1b623e4b-839e-4959-8835-ea232fea178e/manifest
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