Table des matières
Lecture des procès-verbaux du 17 et 18 juillet 1790[Déroulement des séances]p.189
Lecture des procès-verbaux du 17 et 18 juillet 1790[Déroulement des séances]p.189
Décret sur les droits à percevoir sur la vente de poisson, lors de la séance du 19 juillet 1790[Décret]pp.189-190
Décret sur les droits à percevoir sur la vente de poisson, lors de la séance du 19 juillet 1790[Décret]pp.189-190
Adoption, sauf rédaction, d'un décret du comité des finances relatif aux droits affermés par les ci-devant Etats d'Artois, lors de la séance du 19 juillet 1790[Déroulement des séances]p.190
Adoption, sauf rédaction, d'un décret du comité des finances relatif aux droits affermés par les ci-devant Etats d'Artois, lors de la séance du 19 juillet 1790[Déroulement des séances]p.190
Annonce d'un troisième tour de scrutin pour l'élection d'un président, lors de la séance du 19 juillet 1790[Déroulement des séances]p.190
Annonce d'un troisième tour de scrutin pour l'élection d'un président, lors de la séance du 19 juillet 1790[Déroulement des séances]p.190
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les droits à percevoir sur la vente du poisson.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 189-190.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
189
Dernière page
190
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
