Discussion et adoption de trois décrets portant division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers
Table des matières
Lettre de la commune de Paris demandant à être reçue à l'Assemblée, lors de la séance du 25 janvier 1791[Lettre]p.476
Lettre de la commune de Paris demandant à être reçue à l'Assemblée, lors de la séance du 25 janvier 1791[Lettre]p.476
Discussion sur la réception ou non d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.476
Discussion sur la réception ou non d'une députation de la commune de Paris, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.476
Rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Rapport]pp.476-477
Rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Rapport]pp.476-477
Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.477
Discussion du rapport du comité ecclésiastique sur la division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Discussion]p.477
Amendement de M. de Dieuzie fixant à 8 le nombre de paroisses à Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Amendement]p.477
Amendement de M. de Dieuzie fixant à 8 le nombre de paroisses à Angers, lors de la séance du 25 janvier 1791[Amendement]p.477
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption de trois décrets portant division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’Angers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 476-477.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
476
Dernière page
477
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
