Renvoi au comité d'instruction publique des procès-verbaux du conseil-général de la commune d'Orbec (Calvados) concernant des fêtes civiques célébrées dans cette commune aux diverses époques de la Révolution, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794)

Renvoi au comité d'instruction publique des procès-verbaux du conseil-général de la commune d'Orbec (Calvados) concernant des fêtes civiques célébrées dans cette commune aux diverses époques de la Révolution, lors de la séance du 30 ventôse an II (20 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 686.