Décret, sur le rapport de Poullain-Grandprey au nom du comité des domaines, autorisant le citoyen Rambourg à installer un second fourneau sur son terrain de Saint-Jean-de-Bouys (Allier), lors de la séance du 8 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Poullain-Grandprey au nom du comité des domaines, autorisant le citoyen Rambourg à installer un second fourneau sur son terrain de Saint-Jean-de-Bouys (Allier), lors de la séance du 8 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 237.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
237
Dernière page
237
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le