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Décret relatif aux infirmes et vieillards de la gendarmerie logés dans les casernes de Lunéville, lors de la séance du 22 septembre 1791[Décret]p.196
Décret relatif aux infirmes et vieillards de la gendarmerie logés dans les casernes de Lunéville, lors de la séance du 22 septembre 1791[Décret]p.196
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791[Discussion]pp.196-198
Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791[Discussion]pp.196-198
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif aux infirmes et vieillards de la gendarmerie logés dans les casernes de Lunéville.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 196-198.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
196
Dernière page
198
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
Modifié le
