Table des matières
Lecture d'une lettre des administrateurs du directoire du département des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791[Lettre]pp.500-501
Lecture d'une lettre des administrateurs du directoire du département des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791[Lettre]pp.500-501
Discussion sur la lettre des administrateurs du directoire du département des Pyré- nées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]p.501
Discussion sur la lettre des administrateurs du directoire du département des Pyré- nées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]p.501
Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.501
Demande d'un rapport au comité féodal par M. Boussion, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.501
Lecture de diverses adresses et lettres, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.501
Lecture de diverses adresses et lettres, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.501
Rapport par M. Louis Monneron sur l’état des Iles de France et de Bourbon, lors de la séance du 18 août 1791[Rapport]pp.501-502
Rapport par M. Louis Monneron sur l’état des Iles de France et de Bourbon, lors de la séance du 18 août 1791[Rapport]pp.501-502
Décret sur l’état des Iles de France et de Bourbon, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]pp.502-503
Décret sur l’état des Iles de France et de Bourbon, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]pp.502-503
Discussion sur la situation à Saint-Domingue, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.503
Discussion sur la situation à Saint-Domingue, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.503
Décret relatif à la construction d’un canal destiné à fournir de l’eau à la ville de Tournon, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]p.503
Décret relatif à la construction d’un canal destiné à fournir de l’eau à la ville de Tournon, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]p.503
Demande d'ajournement rejeté du rapport par M. Millet de Mureau relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.503-504
Demande d'ajournement rejeté du rapport par M. Millet de Mureau relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.503-504
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]pp.510-511
Discussion sur le projet de décret relatif à la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]pp.510-511
Décret interprétatif de celui du 3 août 1791 sur les pensions, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]pp.514-515
Décret interprétatif de celui du 3 août 1791 sur les pensions, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]pp.514-515
Décret autorisant l'emploi d’excédents de fonds provenant de la loterie royale et du Port-Louis, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]p.532
Décret autorisant l'emploi d’excédents de fonds provenant de la loterie royale et du Port-Louis, lors de la séance du 18 août 1791[Décret]p.532
Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.533-534
Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.533-534
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]p.537
Discussion sur la présentation des comptes de la Trésorerie nationale et sur l’état de la dette, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]p.537
Ordre du jour : Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.537
Ordre du jour : Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.537
Projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 18 août 1791[Projet de décret]pp.537-538
Projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 18 août 1791[Projet de décret]pp.537-538
Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]pp.538-540
Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791[Discussion]pp.538-540
Demande d'audition du ministre de la guerre sur la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.540
Demande d'audition du ministre de la guerre sur la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.540
Déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Discours et production des ministres]pp.540-544
Déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Discours et production des ministres]pp.540-544
Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.541-543
Questions et commentaires relatifs aux déclarations des ministres relativement à la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]pp.541-543
Levée de séance, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.544
Levée de séance, lors de la séance du 18 août 1791[Déroulement des séances]p.544
Observations et opinion de M. Poncin sur la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, en annexe de la séance du 18 août 1791[Discours non prononcés]pp.544-548
Observations et opinion de M. Poncin sur la navigation des rivières de Juine, d’Essonnes et du Remard, en annexe de la séance du 18 août 1791[Discours non prononcés]pp.544-548
Infos
Référence bibliographique
18 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 500-548.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
500
Dernière page
548
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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