Décret, sur le rapport de Coren-Fustier au nom du comité d'aliénation, relatif aux bâtiments possédés à Crest par les ci-devant religieuses Sainte-Marie, lors de la séance du 13 octobre 1793

Décret, sur le rapport de Coren-Fustier au nom du comité d'aliénation, relatif aux bâtiments possédés à Crest par les ci-devant religieuses Sainte-Marie, lors de la séance du 13 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 487.