Table des matières
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport que le comité militaire doit présenter sur la révolte des régiments, lors de la séance du 18 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.174
Motion de M. d'Estourmel concernant le rapport que le comité militaire doit présenter sur la révolte des régiments, lors de la séance du 18 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.174
Désignation de M. Treilhard à l'installation du tribunal de cassation à la place de M. Fréteau, lors de la séance du 18 avril 1791[Déroulement des séances]p.175
Désignation de M. Treilhard à l'installation du tribunal de cassation à la place de M. Fréteau, lors de la séance du 18 avril 1791[Déroulement des séances]p.175
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la lettre de Costantinopole relative aux dénonciations du sieur Broquier contre le consul de France à Alexandrie, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.175
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture de la lettre de Costantinopole relative aux dénonciations du sieur Broquier contre le consul de France à Alexandrie, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.175
Lettre des administrateurs du directoire du département de l'Allier sur les impositions pour l'année 1971, lors de la séance du 18 avril 1791[Lettre]p.175
Lettre des administrateurs du directoire du département de l'Allier sur les impositions pour l'année 1971, lors de la séance du 18 avril 1791[Lettre]p.175
M. Rabaud de Saint-Etienne demande que le Président soit chargé d’écrire une lettre de satisfaction aux administrateurs du département de l’Ailier, lors de la séance du 18 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.175
M. Rabaud de Saint-Etienne demande que le Président soit chargé d’écrire une lettre de satisfaction aux administrateurs du département de l’Ailier, lors de la séance du 18 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.175
Rapport présenté par M. Lanjuinais sur les prestations de serment conformément à la loi du 26 décembre dans le département de Morbihan, lors de la séance du 18 avril 1791[Rapport]p.175
Rapport présenté par M. Lanjuinais sur les prestations de serment conformément à la loi du 26 décembre dans le département de Morbihan, lors de la séance du 18 avril 1791[Rapport]p.175
Suite de la discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.175-176
Suite de la discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.175-176
Décret présenté par Boutteville-Dumetz concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Décret]pp.176-178
Décret présenté par Boutteville-Dumetz concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Décret]pp.176-178
Discussion concernant le décret sur les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]p.178
Discussion concernant le décret sur les baux emphytéotiques, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]p.178
Lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791[Lettre]p.178
Lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791[Lettre]p.178
Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.178-179
Discussion autour de la lettre du directoire de Paris concernant l'arrêté de police sur les églises, paroisses, chapelles et autres édifices religieux , lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.178-179
Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales, les chapelles et autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Arrêté de collectivité]pp.179-180
Arrêté du directoire du département de Paris concernant les églises paroissiales, les chapelles et autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Arrêté de collectivité]pp.179-180
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.180-188Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Renvoi au comité diplomatique de l'adresse des Etats plaignants d ela principauté de Porentry, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.188
Renvoi au comité diplomatique de l'adresse des Etats plaignants d ela principauté de Porentry, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.188
Reprise de la discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.188-191
Reprise de la discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Discussion]pp.188-191
Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.191
Renvoi au comité de Constitution de l'arrêté du directoire du département de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791[Renvoi aux comités]p.191
Clôture de la séance du 18 avril 1791[Déroulement des séances]p.191
Clôture de la séance du 18 avril 1791[Déroulement des séances]p.191
Infos
Référence bibliographique
18 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 174-191.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
174
Dernière page
191
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
