Table des matières
Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce relatif à l'exportation des bois par la rivière de la Meuse et le district de Gex, lors de la séance du 2 mai 1791[Amendement]p.489
Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce relatif à l'exportation des bois par la rivière de la Meuse et le district de Gex, lors de la séance du 2 mai 1791[Amendement]p.489
Décret, amendé, relatif à l'exportation des bois par la rivière de la Meuse et le district de Gex, lors de la séance du 2 mai 1791[Décret]p.489
Décret, amendé, relatif à l'exportation des bois par la rivière de la Meuse et le district de Gex, lors de la séance du 2 mai 1791[Décret]p.489
Retour de congé de M. Pégot, député de la Haute Garonne, lors de la séance du 2 mai 1791[Déroulement des séances]p.489
Retour de congé de M. Pégot, député de la Haute Garonne, lors de la séance du 2 mai 1791[Déroulement des séances]p.489
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant l'exportation des bois par la Meuse et le pays de Gex.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 489.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
489
Dernière page
489
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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