Extrait des registres des arrêtés et délibérations du district de La Caune relatif à la levée du contingent des forces demandées par le département du Tarn et les représentants du peuple, lors de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des registres des arrêtés et délibérations du district de La Caune relatif à la levée du contingent des forces demandées par le département du Tarn et les représentants du peuple, lors de la séance du 4 brumaire an II (25 octobre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 515-516.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
515
Dernière page
516
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le