Renvoi au comité ecclésiastique du mémoire présenté par le sieur Courtin, chevalier de Saint-Louis, concernant l'exécution des clauses d'une fondation lors de la séance du 1er janvier 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. p. 746.