Table des matières
Rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790[Rapport]pp.603-608
Rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790[Rapport]pp.603-608
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790[Projet de décret]pp.608-609
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790[Projet de décret]pp.608-609
Don patriotique de M. Belain, d'un ouvrage intitulé "Projet d'ordre judiciaire", lors de la séance du 20 mai 1790[Don patriotique et hommage]p.609
Don patriotique de M. Belain, d'un ouvrage intitulé "Projet d'ordre judiciaire", lors de la séance du 20 mai 1790[Don patriotique et hommage]p.609
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 603-609.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
603
Dernière page
609
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
