Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt et décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité
Table des matières
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791[Rapport]pp.560-561
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791[Rapport]pp.560-561
Adoption du décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791[Décret]pp.561-562
Adoption du décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité, lors de la séance du 5 avril 1791[Décret]pp.561-562
Observations concernant les revenus des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 5 avril 1791[Déroulement des séances]p.562
Observations concernant les revenus des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 5 avril 1791[Déroulement des séances]p.562
Adoption d'une motion sur les congrégations religieuses consacrées à l’assistance des pauvres, lors de la séance du 5 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.562
Adoption d'une motion sur les congrégations religieuses consacrées à l’assistance des pauvres, lors de la séance du 5 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.562
Lettre du ministre de l'intérieur relative à l'approbation d'une instruction sur les travaux publics par le roi, lors de la séance du 5 avril 1791[Discours et production des ministres]p.562
Lettre du ministre de l'intérieur relative à l'approbation d'une instruction sur les travaux publics par le roi, lors de la séance du 5 avril 1791[Discours et production des ministres]p.562
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de La Rochefoucauld-Liancourt et décret sur le payement des rentes des hôpitaux et maisons de charité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 560-562.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
560
Dernière page
562
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
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