Projet de décret contenu dans le rapport par M. l'abbé Expilly sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 20 mai 1790
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Infos
Référence bibliographique
Expilly Louis Alexandre. Projet de décret contenu dans le rapport par M. l'abbé Expilly sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 20 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 602-603.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
602
Dernière page
603
Type
Projet de décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
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