Table des matières
Rapport de M. Régnier sur la pétition du sieur Fournier, de Saint-Domingue, lors de la séance du 6 août 1791[Rapport]pp.239-240
Rapport de M. Régnier sur la pétition du sieur Fournier, de Saint-Domingue, lors de la séance du 6 août 1791[Rapport]pp.239-240
Décret relatif au sieur Fournier, de Saint-Domingue, contenu dans le rapport de M. Régnier, lors de la séance du 6 août 1791[Décret]p.240
Décret relatif au sieur Fournier, de Saint-Domingue, contenu dans le rapport de M. Régnier, lors de la séance du 6 août 1791[Décret]p.240
Levée de la séance du 6 août au soir[Déroulement des séances]p.240
Levée de la séance du 6 août au soir[Déroulement des séances]p.240
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Régnier et décret relatif au sieur Fournier, de Saint-Domingue.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 239-240.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
239
Dernière page
240
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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