Décret, sur le rapport de Monnot au nom des comités de la guerre et des finances, mettant à la disposition du ministre de la Guerre une somme de 50 millions de livres pour une levée extraordinaire de chevaux, lors de la séance du 13 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Monnot au nom des comités de la guerre et des finances, mettant à la disposition du ministre de la Guerre une somme de 50 millions de livres pour une levée extraordinaire de chevaux, lors de la séance du 13 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 497.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
497
Dernière page
497
Typologie documentaire
Décret
Modifié le