Adresse des administrateurs du district de Belfort qui font passer l'état des effets fournis par les communes de ce district pour les besoins des frères d'armes, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)
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Référence bibliographique
Adresse des administrateurs du district de Belfort qui font passer l'état des effets fournis par les communes de ce district pour les besoins des frères d'armes, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 476-477.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
476
Dernière page
477
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
