Table des matières
Adoption des articles 1 à 9 du décret portant sur un projet de canal destiné à faciliter la navigation sur Paris, lors de la séance du 19 octobre 1790[Décret]pp.726-727
Adoption des articles 1 à 9 du décret portant sur un projet de canal destiné à faciliter la navigation sur Paris, lors de la séance du 19 octobre 1790[Décret]pp.726-727
Amendement adopté sur l'article 5 du décret portant sur un projet de canal destiné à faciliter la navigation sur Paris, lors de la séance du 19 octobre 1790[Amendement]p.726
Amendement adopté sur l'article 5 du décret portant sur un projet de canal destiné à faciliter la navigation sur Paris, lors de la séance du 19 octobre 1790[Amendement]p.726
Levée de la séance du 19 octobre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.727
Levée de la séance du 19 octobre 1790 au soir[Déroulement des séances]p.727
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 1 à 9 du projet de canal destiné à faciliter la navigation sur Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 726-727.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
726
Dernière page
727
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6f80b006-e203-473b-917b-25c2aaba59d9/manifest
Modifié le
