Renvoi aux comités d'aliénation et ecclésiastique la question relative à la maison abbatiale, aux lieux claustraux et à la ferme de Saint-Jacques, lors de la séance du 17 janvier 1791
Renvoi aux comités d'aliénation et ecclésiastique la question relative à la maison abbatiale, aux lieux claustraux et à la ferme de Saint-Jacques, lors de la séance du 17 janvier 1791