Table des matières
Don patriotique de la ville de Lesneven, lors de la séance du 12 aout 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Don patriotique de la ville de Lesneven, lors de la séance du 12 aout 1790[Don patriotique et hommage]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 aout 1790 au matin[Déroulement des séances]p.4
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 aout 1790 au matin[Déroulement des séances]p.4
Lecture des expéditions en parchemin des décrets sanctionnés par le roi avant leur dépôt aux archives, lors de la séance du 12 aout 1790[Déroulement des séances]p.4
Lecture des expéditions en parchemin des décrets sanctionnés par le roi avant leur dépôt aux archives, lors de la séance du 12 aout 1790[Déroulement des séances]p.4
Demande d'impression de l'adresse du département du Nord, lors de la séance du 12 aout 1790[Déroulement des séances]p.5
Demande d'impression de l'adresse du département du Nord, lors de la séance du 12 aout 1790[Déroulement des séances]p.5
Discours de M. de Morainville sur un projet de mise à sec des vaisseaux de guerre, lors de la séance du 12 aout 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.5
Discours de M. de Morainville sur un projet de mise à sec des vaisseaux de guerre, lors de la séance du 12 aout 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.5
Renvoi au comité diplomatique de lettres de la municipalité de Marseille dénonçant les dispositions hostiles de plusieurs puissances maritimes dans la Méditerranée, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Renvoi au comité diplomatique de lettres de la municipalité de Marseille dénonçant les dispositions hostiles de plusieurs puissances maritimes dans la Méditerranée, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce l'adresse de la ville de Marseille concernant la franchise de son port, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce l'adresse de la ville de Marseille concernant la franchise de son port, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.5
Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance du 12 aout 1790[Décret]pp.5-6
Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance du 12 aout 1790[Décret]pp.5-6
Discussion de l'instruction pour les assemblées administratives, lors de la séance du 12 aout 1790[Discussion]p.6
Discussion de l'instruction pour les assemblées administratives, lors de la séance du 12 aout 1790[Discussion]p.6
Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.6
Renvoi au comité des finances d'une motion de M. Chevalier, lors de la séance du 12 aout 1790[Renvoi aux comités]p.6
Lettre du maire de Paris ainsi qu'un arrêté du conseil de ville à propos des impôts indirects, lors de la séance du 12 aout 1790[Lettre]pp.6-7
Lettre du maire de Paris ainsi qu'un arrêté du conseil de ville à propos des impôts indirects, lors de la séance du 12 aout 1790[Lettre]pp.6-7
Mémoire par M. de Sinéty sur la franchise du port de Marseille, en annexe de la séance du 12 aout 1790[Mémoire]pp.24-32
Mémoire par M. de Sinéty sur la franchise du port de Marseille, en annexe de la séance du 12 aout 1790[Mémoire]pp.24-32
Motion de M. Chevalier sur la suppression de divers droits d'aides, en annexe de la séance du 12 aout 1790[Motion et motion d'ordre]pp.32-37
Motion de M. Chevalier sur la suppression de divers droits d'aides, en annexe de la séance du 12 aout 1790[Motion et motion d'ordre]pp.32-37
Infos
Référence bibliographique
12 aout 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 1-37.
Langue
Français
Nombre de pages
37
Première page
1
Dernière page
37
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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